CGV
POLITIQUE ZOOBEETLE
1. Zoobeetle met en vente ses produits sur le site en pratiquant sa propre activité de commerce électronique et exclusivement à l’égard des utilisateurs finaux ci appelés consommateurs.
2. Par « consommateur », nous désignons toute personne physique qui n’opère pas à des fins professionnelles ou liées à l’activité d’entreprise. Si vous n’êtes pas un « consommateur», nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com.
3. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, www.zoobeetle.fr se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui diffèrent du « consommateur » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.
4. Ces Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l’offre, le transfert et l’acceptation des ordres d’achat de produits sur www.zoobeetle.fr pour les utilisateurs de www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com
ACHETER SUR WWW.ZOOBEETLE.FR & WWW.ZOOBEETLE.COM
1. Commencez par faire votre sélection en navigant sur le site ou en utilisant notre mode de recherche avancée si vous savez ce que vous cherchez. Cliquez sur les images pour accéder aux pages retenues, puis aux pages produits afin de visualiser le détail de chaque produit. Ajoutez les articles à votre "valise" après avoir sélectionné la taille et la quantité en cliquant sur « Ajouter à la valise». Vérifiez alors la nature des articles ajoutés à votre valise. Pour supprimer un article, cliquez sur « Supprimer » et pour changer le nombre d’articles, modifiez la quantité et cliquez sur « Actualiser ». Vous pouvez alors finaliser votre commande ou choisir de continuer vos achats. Pour conclure le contrat d’achat d’un ou plusieurs produits sur www.zoobeetle.fr, vous devez remplir le formulaire de commande proposé par le site en suivant les instructions relatives.
2. Le formulaire de commande contient un résumé des Conditions Générales de Vente, mais aussi des informations sur les caractéristiques essentielles de chacun des produits commandés et le prix qui s’y réfère (y compris les taxes ou impôts applicables), les moyens de paiement que vous pourrez utiliser pour acheter chaque produit, les modalités et délais de livraison des produits achetés, les coûts d’expédition et de livraison, les conditions pour l’exercice de votre droit de rétractation, , les modalités et délais de retour des produits achetés et enfin votre engagement ferme en cas de validation et de paiement.
3. Le contrat est conclu lorsque www.zoobeetle.fr reçoit, par voie télématique, votre formulaire de commande et une fois que l’exactitude des données relatives à la commande a été vérifiée.
4. Avant de procéder à l’achat des produits par la transmission du formulaire de commande, il vous sera demandé de lire attentivement les Conditions Générales de Vente.
5. Le formulaire de commande sera archivé dans notre banque de données pendant le temps nécessaire à l’expédition des commandes et en fonction des délais légaux. Vous pourrez accéder à votre formulaire de commande et suivre l’exécution de votre commande, en consultant la rubrique «mon compte».
6. Avant de procéder à la transmission du formulaire de commande, il vous sera également demandé de détecter et corriger d’éventuelles erreurs de saisie des données.
7. Les langues disponibles pour conclure le contrat avec www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com sont le français ou l’anglais.
8. Une fois le contrat conclu, www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com prendra en charge votre commande.
9. Dans le cas où les produits présentés sur www.zoobeetle.fr ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de votre dernier accès au site ou de l’envoi du formulaire de commande www.zoobeetle.fr doit vous communiquer promptement, et dans tous les cas, avant trente jours ouvrables à partir du jour suivant votre commande, l’éventuelle indisponibilité des produits commandés. En cas de transfert du formulaire de commande et de paiement du prix, www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com fera le nécessaire pour rembourser la somme que vous aurez avancée.
10. Avec la transmission télématique du formulaire de commande, vous acceptez les Conditions Générales de Vente et vous vous engagez à observer, dans les rapports avec www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com, ces conditions. Si vous êtes en désaccord avec certains termes indiqués dans les Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l’achat de produits sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.comet à nous contacter à [email protected].
11. Avec la transmission du formulaire de commande, vous affirmez connaître et accepter les Conditions Générales de Vente et les informations ultérieures contenues dans www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com. Ces informations sont également rappelées au moyen de liens hypertextes.
12. Le contrat conclu, www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com vous transmettront, par courrier électronique, un reçu de votre commande, contenant un récapitulatif des informations inscrites sur le formulaire de commande (Conditions Générales de Vente, informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit et indication détaillée du prix, des moyens de paiement, de votre droit de retour, des coûts de livraison et des garanties).
Garantie et indication du prix des produits
1. Sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com sont exclusivement mis en vente nos articles Zoobeetle appelés Créations Zoobeetle ainsi que des produits sélectionnés par nos soins avec attention.
2. Zoobeetle source ses produit dans le monde entier et ne certifie pas la qualité de ces articles. Certains produits sont réalisés de façon artisanale ce qui peut en résulter de légers défauts de fabrication. D'autres produits sélectionnés par Zoobeetle sont chinés sur des marchés locaux, la qualité des produits ne peut donc être assurée.
3. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com à l’intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur www.zoobeetle.fr pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé.
4. Les prix des produits pourront être sujets à des mises à jour. Vérifiez le prix final de vente avant d’envoyer le formulaire de commande relatif. Les prix indiqués sur le site sont exprimés par défaut en euros toutes taxes françaises comprises, sur la base de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française à 20%, hors frais de transport et hors éventuels frais et droits de dédouanement.
5. En cas d’exercice de votre droit de rétractation, Zoobeetle a la faculté de ne pas accepter la restitution des produits qui ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou qui ont été endommagés.
6. Vous bénéficiez, en France, de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 211-4 à L. 211-13 du code de la consommation et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.
À ce titre, Zoobeetle reste tenue des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires et des défauts de conformité dans les conditions prévues par les dispositions précitées. En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation si elle est possible et le remplacement du produit. Toutefois, Zoobeetle peut ne pas procéder selon votre choix si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du produit ou de l'importance du défaut. Zoobeetle est alors tenue de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité que vous navez pas choisie. Si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, vous pouvez rendre le produit et vous faire restituer le prix ou garder le produit et vous faire rendre une partie du prix, conformément aux dispositions de l’article L. 211-10 du code de la consommation. En cas de défaut de conformité, la réparation ou le remplacement du produit, ou encore la restitution de tout ou partie du prix du produit ont lieu sans frais pour le client, conformément à l’article L. 211-11 du code de la consommation.
Paiements
1. Pour le paiement du prix des produits et des frais d’expédition, vous pourrez suivre les modalités indiquées dans votre formulaire de commande.
2. En cas de paiement au moyen de carte de crédit/débit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date d’échéance) seront transférées au moyen d’un protocole cryptographié (3D Secure) à la Société Générale, banque fournissant les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent en aucun cas y avoir accès. De telles informations ne seront jamais utilisées par www.zoobeetle.fr, sinon pour compléter les procédures liées à votre achat ou pour émettre les remboursements en cas d’éventuelle restitution des produits suivant le droit de renonciation ou s’il est nécessaire de prévenir ou de signaler aux forces de police la survenance de fraudes sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com.
3. Le prix pour l’achat des produits et les frais d’expédition, comme indiqués sur le formulaire de commande, seront débités sur votre compte courant au moment de l’achat des produits.
Expéditions et retour
Pour connaître les modalités spécifiques d’envoi et de livraison des produits, veuillez consulter le formulaire de commande. Nous vous prions de prêter la plus grande attention à ce qui est indiqué dans ce formulaire car les indications contenues dans le formulaire de commande forment partie intégrante et substantielle des présentes Conditions Générales de Vente, et par conséquent, sont considérées comme intégralement reconnues par vous et acceptées au moment de la transmission du formulaire de commande.
Contact
Pour toute demande d’informations ou d’éventuelles réclamations, vous pouvez contacter Zoobeetle à [email protected].
Droit de rétractation
1. Vous avez le droit de résilier le contrat conclu avec www.zoobeetle.fr, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif, dans les 14 (quatorze) jours à partir du jour de réception des produits achetés sur www.zoobeetle.fr.
2. Pour résilier le contrat, nous vous invitons à nous envoyer un courriel à [email protected] en nous indiquant votre numéro de facture et le détail des produits que vous souhaitez retourner. Vous voudrez bien ensuite nous retourner les produits par Colissimo en procédant à l’avance des frais d’acheminement qui vous seront remboursés ultérieurement dans l’hypothèse où le retour serait intervenu conformément aux présentes Conditions Générales de Vente. Pour toute demande d’informations ou d’éventuelles réclamations, vous pouvez contacter Zoobeetle à [email protected]
3. Dans ce cas, vous devrez restituer les produits à Zoobeetle en les adressant par Colissimo dans un délai de 14 (quatorze) jours suivant la communication de votre décision de vous rétracter.
4. Les seules dépenses à votre charge seront les frais de restitution des produits achetés, et ceci uniquement si vous décidez d’utiliser un transporteur différent de celui indiqué par www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com, c’est-à-dire Colissimo. En revanche, si vous choisissez le transporteur indiqué par www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com, les frais de restitution des produits seront GRATUITS et donc à la charge de Zoobeetle.
5. La responsabilité du client peut être engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement. À ce titre, notamment, les habits ne doivent avoir été ni portés, ni usés, ni modifiés, ni lavés, ni abîmés.
Le produit doit être restitué dans son emballage d’origine et si vous souhaitez rendre un kit, vous devez restituer tous les éléments qui le composent. Les produits rendus doivent être envoyés à Zoobeetle en une seule expédition. Zoobeetle se réserve, en effet, le droit de ne pas accepter des articles d’une même commande, restitués et expédiés à des moments différents.
6. Si le Droit de Rétractation est exercé en suivant les modalités et les termes indiqués dans le paragraphe ci-dessus, Zoobeetle fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées pour l’achat des produits.
7. Zoobeetle vous restituera, en plus des sommes encaissées pour l’achat des produits, les frais d’expédition pour la livraison des produits achetés, uniquement si la restitution des produits est due à un motif imputable à Zoobeetle, par exemple si les produits ne possèdent pas les caractéristiques essentielles promises ou s’il y a des erreurs dans la livraison de ceux-ci. Dans ce dernier cas, vous pourrez nous en informer par courriel ou par téléphone.
8. Les sommes vous seront remboursées dans un temps minimum et, dans tous les cas, dans les 14 (quatorze) jours ouvrables suivant la date à laquelle Zoobeetle aura connaissance de l’exercice de votre droit de renonciation sous réserve que Zoobeetle ait récupéré le produit ou que vous ayez fourni une preuve de son expédition. En effet, le remboursement peut être différé jusqu'à récupération des produits par Zoobeetle ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve de l'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Nous ferons le nécessaire pour activer la procédure de remboursement, une fois vérification faite de l’exécution correcte des termes et des conditions indiqués ci-dessus.
9. Si les modalités et les termes précités pour l’exercice du droit de renonciation nont pas été respectés, vous n’aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées à Zoobeetle. Vous pourrez cependant obtenir, à vos frais, vos produits, dans l’état dans lequel ils ont été restitués à www.zoobeetle.fr. Dans le cas contraire, Zoobeetle pourra retenir les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition.
Délais et modalités de remboursement
1. Après la restitution des produits, Zoobeetle vérifiera la conformité des produits aux conditions et termes indiqués dans le paragraphe sept. Dans le cas où les vérifications se concluraient positivement, Zoobeetle fera le nécessaire pour vous envoyer par courriel la confirmation de l’acceptation des produits ainsi restitués.
2. Quelle que soit la modalité de paiement que vous avez utilisée, le remboursement est activé par Zoobeetle dans les 14 (quatorze) jours ouvrables à partir de la date à laquelle Zoobeetle a été avisé de l’exercice du droit de renonciation, une fois vérification faite de la correcte exécution de votre droit de renonciation et acceptation des produits restitués.
3. Au cas où il n’y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqués dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l’achat, le remboursement de la somme, en cas d’exercice du droit de renonciation, sera réalisé par Zoobeetle, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
4. Pour les achats par carte de crédit/débit, la date du nouveau crédit sera la même que celle du débit, en conséquence de quoi vous ne serez pas pénalisé(e) par rapport à vos intérêts bancaires.
5. Au cas où vous décideriez d’utiliser, pour le retour des produits, un transporteur différent de celui indiqué par www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com, les frais de livraison resteront à votre charge, y compris la responsabilité en cas de perte ou d’endommagement des produits.
Confidentialité
1. Vous pourrez obtenir des informations sur la façon dont nous traitons vos données personnelles en allant dans Politique de Confidentialité.
2. Nous vous prions de lire, si vous ne l’avez pas encore fait, la Politique de Confidentialité, car elle contient des indications importantes sur la façon dont nous traitons les données personnelles de nos utilisateurs et sur les systèmes de sécurité adoptés.
3. Pour tout autre information sur notre politique de confidentialité, vous pouvez envoyer vos demandes à l’adresse électronique suivante : [email protected] ou à l’adresse de notre siège social : 118, rue de la Faisanderie, 75116 Paris.
Loi applicable
Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française.
En cas de différend, les parties peuvent recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
À défaut de règlement amiable de leur différend, pour tout litige en relation avec les conditions générales, les parties attribuent une compétence exclusive aux juridictions françaises, et spécifiquement aux juridictions de la ville Paris, pour en connaître, dans tous les cas où les dispositions en vigueur le permettent. Il est expressément stipulé que la présente clause attributive de compétence ne s’applique pas à un consommateur résidant en France.
Modifications et mises à jour
Les Conditions Générales de Vente sont modifiées régulièrement, notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales de Vente s’appliqueront à la date de publication sur www.zoobeetle.fr & www.zoobeetle.com.
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Livraison
Dans quel pays puis-je être livré ?
Zoobeetle livre (presque) partout dans le monde.
Voici une liste non exhaustive des pays de livraison proposés :
Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Guernesey, Hongrie, Iles Canarie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Argentine, Australie, Bahreïn, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, Israël, Japon, Liban, Emirats Arabes Unis, Ile Maurice, Nouvelle-Zélande, Réunion, Singapour, Taïwan, Turquie et USA.
N’hésitez pas à nous contacter pour connaître les conditions, délais et coûts de livraison dans un pays spécifique.
Quels sont les modes de livraison possibles et les délais ?
En l’absence de mention particulière préalablement à la conclusion du contrat, le délai maximum de livraison auquel Zoobeetle s’engage contractuellement est de 30 (trente) jours ouvrables[FB1] . Si la livraison n’intervient pas dans ce délai, le client peut solliciter la résolution de la vente conformément à l’article L. 138-2 du code de la consommation.
Les délais usuels de livraison indiqués ci-dessous sont donnés à titre seulement indicatif.
France
Livraison nationale Standard par Colissimo
Les livraisons s'effectuent sous 48h du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Votre commande vous est remise à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage vous est laissé afin que vous récupériez votre colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Zoobeetle.
Livraison nationale en express par FEDEX
Les livraisons s'effectuent sous 24h- 36h du lundi au vendredi, sauf jour férié. Votre commande vous est remise contre signature à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Vous devez veiller à bien renseigner lors de votre commande les conditions d'accès du lieu de livraison (code, bâtiment, étage ...), ainsi qu'un numéro de téléphone où vous êtes facilement joignable. En cas d'absence, le livreur laisse un avis de passage avec l'indication de son prochain passage. Vous pouvez appeler le service client de Fedex Express pour fixer une nouvelle date de livraison qui vous convient mieux. Au delà de 3 passages infructueux à l'adresse de livraison, les produits seront retournés à Zoobeetle.
Reste du monde
Livraison internationale Standard par Colissimo
Les livraisons hors France métropolitaine sont effectuées par Colissimo entre 7 à 10 jours ouvrables, sauf jour férié. Les délais et les coûts de livraison varient en fonction du pays de destination et du poids du colis.
Livraison internationale par FEDEX
Les livraisons s'effectuent sous 5 à 7 jours ouvrables, sauf jour férié. Votre commande vous est remise contre signature à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Vous devez veiller à bien renseigner lors de votre commande les conditions d'accès du lieu de livraison (code, bâtiment, étage ...), ainsi qu'un numéro de téléphone où vous êtes facilement joignable. En cas d'absence, le livreur laisse un avis de passage avec l'indication de son prochain passage. Vous pouvez appeler le service client de Fedex pour fixer une nouvelle date de livraison qui vous convient mieux. Au delà de 3 passages infructueux à l'adresse de livraison, les produits seront retournés à Zoobeetle.
A noter :
Pour une livraison dans un autre pays du monde, pas pris en charge par UPS ou Colissimo, veuillez contacter notre service client.
Comment puis-je suivre la livraison de ma commande ?
Sur votre compte en ligne, dans la rubrique " Mes Commandes ", vous pouvez suivre à tout moment l'état de votre commande, de sa préparation dans nos entrepôts à sa livraison à l'adresse que vous nous avez indiquée.
Que se passe-t-il s'il n'y a personne pour réceptionner la livraison du colis ?
En cas d'absence, Colissimo vous laisse un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra d'aller retirer votre colis à l'adresse et selon les modalités indiqués par le transporteur. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront automatiquement retournés à Zoobeetle.
Pour les livraisons par Fedex en cas d'absence, le livreur laisse un avis de passage avec l'indication de son prochain passage. Le Client peut appeler le service client de Fedex pour fixer une nouvelle date de livraison qui lui convient mieux. Au delà de 3 passages infructueux à l'adresse de livraison, les produits seront retournés à Zoobeetle.
Comment est emballée ma commande ?
Chaque article Zoobeetle est envoyé dans un pochon siglé Zoobeetle. L'ensemble des articles est ensuite sur-emballé dans un carton banalisé, sans mention volontaire de Zoobeetle sur l'étiquette du colis, afin de limiter les vols éventuels.
Que faire si le colis reçu est endommagé ?
A réception de votre colis, vous devez impérativement vérifier la conformité du colis.
Si le colis vous semble endommagé légèrement, vous pouvez accepter le colis, signer et formuler très lisiblement des réserves sur le titre de transport avec le plus de détails possibles (colis mouillé / ouvert / abîmé, traces de choc, bruit de casse, risque que le produit à l’intérieur du colis soit cassé ou détérioré …). Les réserves émises sur le bordereau de livraison seront indispensables pour toute réclamation en cas de produit abimé.
Si le colis est trop endommagé, vous devez le refuser et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé lors de la livraison).
Contactez au plus vite notre service client.
Il manque un article dans mon colis, une pièce est endommagée ou il y a une erreur sur un produit, comment faire ?
En cas de problème de livraison de votre commande, contactez le plus rapidement possible le service client Zoobeetle pour l'informer de toute anomalie, via notre formulaire en ligne, notre adresse [email protected] ou par téléphone au + 33 (0)1 60 28 46 46 et demandez Carole, en précisant que vous appelez pour Zoobeetle, du lundi au vendredi, hors jour férié, de 09h00 à 18h00.
Livraison au-dela des 30 jours
Dans le cas où votre commande n'a pu être livrée dans les 30 jours (ouvrables) à partir de la date de passage de commande, le client à la possibilité de résoudre le contrat, par LRAR ou par écrit sur un autre support durable :
- après avoir adressée, selon les mêmes modalités, une mise en demeure à Zoobeetle d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, restée sans effet. Dans une telle hypothèse, le contrat est résolu à la réception par Zoobeetle de la décision du consommateur de résilier la vente à moins qu’il ne se soit exécuté dans l’intervalle
- ou immédiatement, si la date ou le délai de livraison constituait pour le client une condition essentielle du contrat. (nouvel article L. 138-2 du Code de la consommation).
Mentions légales
Editeur : ZOOBEETLE France, société par actions simplifiée de droit français
Siège social : 8 rue Juliette Dodu - 75010 Paris - France
N° de SIRET : 790 465 314 0017
N° de téléphone : 06.07.15.95.40
N° de TVA intracommunautaire FR94 7904 65314
Directeurs de la publication : Johanna El Iman et Elsa Lepeu
ZOOBEETLE est une marque déposée auprès de l’INPI au niveau international.
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